Lors de son introduction au 1er janvier 2008 à la suite du Grenelle de l'Environnement, il fallait que votre véhicule neuf émettent moins de 130g/km de CO2 pour obtenir un bonus, tandis que le malus débutait à 161g/km. Trois ans plus tard, les seuils ont été largement revus à la baisse car il est, selon l'expression consacrée, victime de son succès. Certes, il a grandement contribué à baisser la moyenne des émissions de CO2 des véhicules neufs mais son coût s'est avéré énorme : 214 millions d'euros en 2008 puis 528 millions en 2009 et 2010 devrait être du même ordre. Selon le communiqué du Ministère de l'Ecologie : « Les consommateurs intègrent les émissions de CO2 parmi leurs critères d'achat » et il faut maintenant « mettre en place une version du Bonus-Malus plus adaptée afin de rendre le parc automobile français de moins en moins polluant ».

L'heure est donc au serrage de vis pour enfin tendre vers un équilibre recherché depuis la mise en place du dispositif et voici ci-dessous le tableau résumant les nouveaux seuils pour tout véhicules commandés avant vendredi 31 décembre.

Taux de CO2/km

Montants 2011

Moins de 60 g/km de CO2

Bonus de 5 000 €

Entre 61 et 90 g/km de CO2

Bonus de 800 €

Entre 91 et 110 g/km de CO2

Bonus de 400 €

Entre 111 et 150 g/km de CO2

Neutre

Entre 151 et 155 g/km de CO2

Malus de 200 €

Entre 156 et 190 g/km de CO2

Malus de 750 €

Entre 191 et 240 g/km de CO2

Malus de 1 600 €

Plus de 240 g/km de CO2

Malus de 2 600 €

De plus, le bonus de 2000€ pour les véhicules fonctionnant au GPL disparaît purement et simplement.


Pour 2012, comme nous vous l'annoncions déjà, les seuils des malus seront à nouveau abaissés «  dans un souci d'équilibre financier comme pour tenir compte des évolutions technologiques des modèles fabriqués ».