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Pollution : l'association des Amis de la Terre déboutée par le tribunal

Aurélie Barthly

Publié dans Ecologie / Electrique > Santé
par Le 18 Novembre 2011
8 réactions

Augmenter la police Diminuer la police
L'association les Amis de la Terre avait déposé devant le tribunal administratif une requête contre le préfet de région et le préfet de police. Motif : il est de leur ressort de faire respecter les seuils limite concernant la pollution. Leur demande a été rejetée.

A Paris et en Ile de France, les dépassements des seuils de pollution sont fréquents, jusqu'à une centaine chaque année si on en croit les relevés effectués par Airparif, une association indépendante qui effectue des relevés de qualité de l'air. Une situation qui a d'ailleurs valu à la France de se faire taper sur les doigts par l'Union européenne car elle met en danger la santé de ses habitants. Une association, les Amis de la Terre, a souhaité que la région prenne ses responsabilités, et a ainsi déposé une recours ; ce dernier n'a pas été retenu au motif que l'administration n'a pas d'obligation de résultat.

Ce que souhaite les Amis de la Terre, c'est que le PPA, le Plan de protection de l'atmosphère, soit effectivement appliqué. C'est en effet lui qui règle les seuils limites de pollution aux particules fines et autres polluants nocifs pour la santé. La décision est mise en délibérée durant 15 jours, délai suite auquel l'association compte bien faire appel

Source 20Minutes.
Commentaires de l'article (8)
  • Aucun avatar

    Par boulireno le 18 Novembre 2011 à 11h32

    L'administration n'a pas d'obligation de résultat : tout est dit.

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 18 Novembre 2011 à 12h17

    C'est contre l'état qui favorise les ventes de diesel qu'il faut porter plainte.

     
    Encore une belle association d'abrutis.
    Je suis toujours ravi de constater qu'il y a des gens en France qui ont pas mal de temps à perdre...

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 18 Novembre 2011 à 12h38

    En réponse à : Anonyme (voir le message)

    "Anonyme de 12h17", lance toi, porte plainte contre l'état au lieu de critiquer ceux qui agissent.

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 18 Novembre 2011 à 14h09

    Merci 12h38, je m'y mettrai dès ce soir, après le dîner.

     
    D'autres conseils ?

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 18 Novembre 2011 à 18h44

    A la journaliste : il s'agit de l'association des Amis de la Terre Paris. Rien à voir avec FNE. Faut changer le titre ;)

     
    Autre précision : il s'agissait de l'audience du recours. Autrement dit, le recours n'a pas été rejeté. Durant l'audience, le rapporteur public n'a fait que donner son avis : pour lui, le recours devrait être rejeté, mais ce n'est pas forcément ce que fera la juge. Le jugement aura lieu dans une quinzaine de jours.

     
    A noter que le PPA actuellement en cours est très insuffisant (la preuve aujourd'hui) et que l'association avait déjà tenté de l'annuler. Le nouveau risque d'être aussi mauvais.

     
    Pour rappel, la pollution de l'air en France, c'est plusieurs milliers de morts prématurés par an.

     
    Anonyme de 12h17 : C'est justement contre l'Etat que l'association a déposé son recours. Les préfets mentionnés sont les représentants de l'Etat dans ce domaine ;).

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 18 Novembre 2011 à 21h40

    Les verts, ou l'art de brasser du vent.

     

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 19 Novembre 2011 à 10h46

    Le titre de l'article est assez trompeur tout de même...

  • Aucun avatar

    Par Anonyme le 19 Novembre 2011 à 13h08

    Comme le principe même de l'écologie en fait ...

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