Caradisiac utilise des cookies pour assurer votre confort de navigation, à des fins statistiques et pour vous proposer des services adaptés. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus

 

La circulaire Olin enfin amendée

Dans Moto / Pratique

La circulaire Olin enfin amendée

Dans la complexité juridique de nos lois, afin de porter un coup d'arrêt définitif aux motards « verts », l'état avait sorti de son chapeau la circulaire Olin, avec la ministre de l'Ecologie du moment madame Nelly Olin, auteur de cette brillantissime découverte : La carrossabilité!


Pour rappel, avec la notion de carrossabilité, ce faisait état que vous ne pouviez rouler dans un chemin public, communal, (tous en fait) que si celui-ci était praticable avec votre Clio.


Le Codever nous informe que c'est aujourd'hui que devait être définitivement mis derrière nous un amendement de cette circulaire Olin.


Le Ministère de l'Ecologie officialisera ce mardi une lettre-circulaire amendant la circulaire du 6 septembre 2005, dite « circulaire Olin ». Exit la notion de « carrossabilité » qui permettait aux agents de verbaliser à tort et à travers.


En revenant aux fondamentaux de la loi Lalonde, la Ministre de l'Ecologie Mme Nathalie Kosciusko-Morizet redonne de la dignité aux usagers motorisés – qu'ils soient randonneurs, chasseurs, pêcheurs, ramasseurs de champignons ou parfois même exploitants – qui n'en pouvaient plus d'être pourchassés comme des braqueurs de banque. Madame la Ministre avait découvert les soucis des loisirs motorisés en début d'année !


Pour autant, cette décision n'est en rien dommageable pour l'environnement. Car bien sûr le hors-piste reste strictement interdit. Elle conforte une simple réalité : les chemins ne sont pas des espaces naturels, mais des voies de communication créées par l'homme et destinées à la circulation des biens et des personnes.


Le CODEVER salue donc cette décision courageuse de la Ministre de l'Ecologie Mme Nathalie Kosciusko-Morizet. Nous aurions bien sûr préféré voir ces principes gravés dans le marbre de la loi. Peut-être faudra-t-il y venir un jour, si les nouvelles consignes n'étaient pas suivis par les agents.


En tout état de cause, pour un retour en arrière de 6 ans, combien de milliers d'euros auront été dépensés sur le compte des contribuables pour les mises en place et le retrait de ces aberrations ? N'y avait-il pas plus important ? Des années de bureaucratie pour sortir une lettre-circulaire, amendant une circulaire, là, on avance.


Et n'oublions pas la vigilance sur les abus d'interdictions de passage.


Mots clés :

Commentaires (0)

Déposer un commentaire

Pour déposer un commentaire, veuillez vous identifier ou créer un compte.

Identifiez-vous

Se connecter ou S'inscrire