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Le bonus-malus écologique fait-il rouler la France en électrique ?

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Le bonus-malus écologique fête cette année ses dix ans ! Instauré en 2008 afin d’inciter les particuliers à acheter des véhicules moins polluants, il accompagne la transition écologique du parc automobile français et favorise désormais exclusivement la mobilité électrique.

Le bonus-malus écologique fait-il rouler la France en électrique ?

Le bonus-malus écologique s’applique à l’achat de voitures, de petits utilitaires, ainsi que de véhicules à deux ou trois roues. Mais petit à petit, son barème se durcit et les modèles thermiques qui faisaient l’objet d’un bonus il y a quelques années n’en bénéficient plus… voire se retrouvent du côté du malus. Alors, à quoi faut-il s’attendre pour les années à venir ?

L’électrique demeure soutenu, mais pas l’hybride rechargeable


Le bonus écologique ne concerne désormais que les véhicules électriques. Une prime de 6000 euros récompense toujours l’achat d’un véhicule rejetant entre 0 et 20 grammes de CO2 par kilomètre. Pour les autres, en revanche, plus aucun soutien ne peut être espéré…

Les premières victimes de ce nouveau barème sont les véhicules hybrides rechargeables, qui émettent entre 20 et 60 grammes de CO2/km). Ces dernières années, elles ont vu leur bonus fondre comme neige au soleil : 4000 euros en 2015, 1000 euros à partir de 2016 et… 0 euro depuis le 1 janvier 2018. Un coup dur pour ce segment !


De plus en plus de véhicules situés côté malus…


Le seuil à partir duquel les véhicules seront « malussés » a été abaissé à 120 grammes CO2/km
, au lieu de 127 grammes jusqu’à la fin 2017. À titre de comparaison, ce seuil était de 155 grammes lors de la mise en place du système de bonus-malus en 2008. L’objectif, lui, est d’atteindre un seuil de 95 grammes de CO2/km à l’horizon 2020, en accord avec les règles fixées par l’Union Européenne.

Enfin, les voitures d’occasion seront en 2018 plus sévèrement taxées à l’achat. Auparavant, seuls les véhicules émettant plus de 200 grammes de CO2/km étaient concernés. Désormais, ce sera également le cas de tout véhicule d’occasion d’une puissance fiscale supérieure à 10CV.

La France, moteur de la mobilité électrique en Europe


La bonne nouvelle, c’est que le bonus-malus écologique a, entre autres, permis à la France d’être en 2016 le pays européen où il s’est vendu le plus grand nombre de voitures électriques. L’Hexagone a décroché la seconde place en 2017, derrière la Norvège, avec 30 921 voitures électriques vendues, loin devant d’autres pays européens comme le Royaume-Uni (14 681), l’Espagne (5 038) ou l’Italie (2 493). Sans oublier que l’alliance Renault-Nissan profite très largement de ces belles performances, la Renault Zoé et la Nissan Leaf caracolant en tête des ventes en Europe.

Reste toutefois à savoir à qui profite ce bonus. Les véhicules électriques ne sont pas encore pour toutes les bourses, et demeurent considérablement plus onéreux que leurs équivalents thermiques. Début 2018, il fallait débourser un peu plus de 17 000 euros (bonus compris) pour acquérir les citadines électriques les moins chères du marché, comme la Renault Zoé ou la Smart ForFour. Les esprits chagrins noteront alors que les plus de 300 millions d’euros collectés par l’Etat au titre du malus écologique pénalisent les plus modestes, tout en bénéficiant à ceux qui ont les moyens d’investir dans un véhicule électrique. Le prochain défi sera donc de mettre la mobilité électrique à portée de tous !

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Sources : 

http://www.avere-france.org/Site/Article/?article_id=7206

https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/ecologie-le-bonus-malus-un-dispositif-tres-rentable-pour-l-etat_934515.html

Le présent article n’a qu’une valeur informative et ne saurait en aucun cas relever des activités régies par les articles L. 541-1 , L. 211-1, L. 311-1, L. 311-2, L. 321-1 et L. 550-1 du Code monétaire et financier