Votre navigateur ne supporte pas le code JavaScript.
Logo Caradisiac    
Publi info

Une licence obligatoire en sport moto même à l’entrainement

Dans Moto / Sport

David Jouguet

Une  licence obligatoire en sport moto même  à l’entrainement

La Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d'imposer obligatoirement une licence pour la pratique du sport moto.


Notre société « procédurale» a de nouveau frappé, la moto n'y faisant pas exception.


Alors que la qua-totalité des clubs exigent depuis longtemps au minimum une licence « entrainement » pour poser les roues de sa moto sur un terrain ou un circuit ne serait-ce que pour quelques tours, il semble que certains clubs facilitaient l'accès à des pilotes amateurs.


Par une récente décision, la plus haute juridiction judiciaire a consacré l'obligation de posséder une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.


Il y a peu, celle-ci a condamné un club (Amis moto verte de Belleville) qui avait laissé un pratiquant utiliser un circuit de motocross homologué alors qu'il n'avait pas souscrit de licence.

Abonnez-vous à la newsletter de Caradisiac

Recevez toute l’actualité automobile

L’adresse email, renseignée dans ce formulaire, est traitée par GROUPE LA CENTRALE en qualité de responsable de traitement.

Cette donnée est utilisée pour vous adresser des informations sur nos offres, actualités et évènements (newsletters, alertes, invitations et autres publications).

Si vous l’avez accepté, cette donnée sera transmise à nos partenaires, en tant que responsables de traitement, pour vous permettre de recevoir leur communication par voie électronique.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement de ces données, d’un droit de limitation du traitement, d’un droit d’opposition, du droit à la portabilité de vos données et du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France, la CNIL). Vous pouvez également retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données : www.caradisiac.com/general/confidentialite/


Ce pilote s'est gravement blessé et en remerciement a attaqué le club pour défaut de contrôle !


La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était


titulaire d'une licence était une "faute de négligence et d'imprudence."


Il est tout à fait surprenant qu'une victime puisse évoquer ses propres manquements pour


obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.


La FFM déplore depuis de nombreuses années une "judiciarisation" de la société, dont l'objectif est d'indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.


Si vous désirez roulez une heure sur un terrain de motocross ou dans toutes les autres catégories sportives moto, juste pour le fun, il vous en coutera ou une licence à l'année de 112 €, ou une dite « à la journée » de 38 €. Pitoyable mais réel.


sourse ffm


Mots clés :

SPONSORISE

Derniers articles moto

Articles moto les plus populaires

Commentaires ()

Déposer un commentaire