Pauline Rachwal Le 17/02/2012 à 19:23

2. La carte grise : bien la comprendre

La carte grise se défini en plusieurs partie bien distinctes, même si d'un premier abord , elle laisse apparaitre un enchevêtrement d'informations et de numéro. Vous trouverez ci-dessous cette carte grise en version décortiquée pour que vous puissiez mieux la comprendre.

(A) : Le numéro d'immatriculation du véhicule
(B) : la date de la première immatriculation. En gros, la date à laquelle le véhicule a été mis en circulation la première fois en sortie de concession. C'est une date qui restera donc la même sur chaque carte grise des propriétaires.
(C .1) : Nom et prénom du titulaire
(C.4a) : la mention de propriété
(C.4.1) : nom et prénom du copropriétaire s'il y a.
(C.3) : adresse complète du propriétaire
(D.1) : La marque du véhicule
(D.2) : le type, la variante et la version du véhicule.
(D.2.1) : le CNIT (code national d'identification). Ce numéro sert surtout pour le transit du dit véhicule en cas de vente dans les états européens (ex : je vends ma moto achetée en France à un acheteur italien).
(D.3) : Le nom commercial ( ex : CBR, YZ-F etc.)
(E) : Numéro de série du véhicule. Ce chiffre est comme un tatouage. Il est gravé d'ailleurs sur plusieurs parties du véhicule lors de sa création. Cela facilite le traçage en cas de vol ou d'accident.

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(G) : Masse du véhicule plus un dispositif d'attelage. Ce point là ne concerne pas non plus les deux-roues. Il se nommait auparavant PTRA. Il s'agit du poids du véhicule plus son conducteur et le dispositif d'attelage (hors catégorie M1).
(G.1) : le poids à vide
(J) : Catégorie : la masse et le nombre de places autorisées.
(J.1) : Le genre national. Une différence plus précise sur le type de véhicule. En moto le genre MTT1 et MTT2 montre s'il s'agit d'une machine en 34ch ou non.
(J.2) : Carrosserie CE. Type de véhicule au niveau européen.
(J.3) : Carrosserie Nationale. Type de véhicule au niveau national (ex. solo pour la moto)
(K) : Numéro de réception. Il sert de point de référence lors de l'importation d'un véhicule et ce dans n'importe quels pays.
(P.1) : la cylindrée du moteur. (en L pour les voitures et en cm3 pour les deux-roues)
(P.2) : nombre de chevaux en kW. On obtient cette valeur en multipliant le couplet et vitesse de rotation.
(P.3) : le type de carburant à utiliser
(P.6) : Puissance en chevaux fiscaux. Il se calcule entre la puissance en kW et le rejet de CO2. Le prix du cheval fiscal varie en fonction des départements. Les prix peuvent être très variés.
(Q) : Rapport puissance/masse. Cette case est plutôt réservée aux deux roues. Il est calculé avec la division entre la puissance moteur et le poids.
(S.1) : le nombre de place disponible dans le véhicule comprenant le conducteur.
(S.2) : le nombre de place disponible debout si cela est possible.
(U.1) : le niveau sonore du moteur en « db »
(U.2) : vitesse du moteur.
(V.7) : Rejet de CO2 en g/km. C'est cette donnée qui sert à la base du tarif des chevaux fiscaux.
(V.9) : Classe environnementale issue de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE
(X) : date du prochain contrôle technique
(Y.1) : Montant payé pour l'édition de la carte grise (chevaux fiscaux)
(Y.2) : la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (en euros)
(Y.3) : taxe pour gestion du certificat d'immatriculation
(Y.3) : montant pour la gestion du certificat d'immatriculation
(Y.5) : redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation
(Y.6) : Somme totale des points précédent
(H) : période de validité de la carte rien. Rien n'est inscrit si la période est illimité
(I) : Date de l'immatriculation en référence à
(Z) : les 4 séries de Z inscrites sur la carte grise servent uniquement en cas de mentions spécifiques. Cela peut varier d'un pays à un autre.

Ce troisème volet regroupe les informations principales, comme l'immatriculation, la date de mise en circulation, le nom et prénom du propriétaire, la marque du véhicule ainsi que son numéro de série.

Il fera office de carte grise temporaire en cas d'achat par un nouveau propriétaire. Ce volet est a détacher et à conserver dans l'attente du nouveau certificat d'immatriculation. Au verso, ce dernier devra marquer son nom et adresse.

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