ZFE : le retour du jeudi, le Conseil constitutionnel contre attaque

« Et si tu crois que c’est fini, jamais ! »

Si vous n’avez pas encore jeté à la poubelle votre vignette Crit’Air, il se pourrait qu’elle vous serve encore un peu…

Plus de deux ans après ses grands débuts parlementaires, le projet de loi de simplification de la vie économique a connu un nouveau rebondissement en ce jeudi 21 mai.

Le Conseil constitutionnel, saisis par les députés socialistes et écologistes, et par les bancs du bloc central, a donc décidé de censurer partiellement ou totalement 25 articles sur 84 que contient la loi, pourtant adoptée il y a un mois par l’Assemblée nationale. Le motif invoqué pour justifier cette censure est le manque de lien avec le texte initial.

Parmi les articles censurés, on retrouve celui concernant la suppression des ZFE, dont le sort n’est donc toujours définitivement scellé d’un point de vue législatif.

Elles sont de retour ; pour nous jouer un mauvais tour ?

Introduites en 2018 par Élisabeth Borne, Ministre des transports de l’époque, les Zones à faibles émissions doivent permettre de limiter la circulation des véhicules les plus polluants au sein des villes françaises touchées par des dépassements de normes de qualités de l’air.

Le feuilleton des Zones à faibles émissions prend donc aujourd’hui une nouvelle tournure, et il faudra aux députés encore quelques heures de débats avant de les enterrer définitivement. Ou pas. Qui sait ?

La suite au prochain épisode…