Flottes : Alphabet renseigne les pros sur la fiscalité 2023

Dans Flottes auto / Voitures de fonction

Louis-Cyril Tharaux Le 14/02/2023 à 13:00

Alphabet, spécialiste des mobilités et loueur longue durée, vient de publier un livre blanc consacré à la fiscalité du véhicule d’entreprise. Pour la filiale de BMW, cette démarche documentaire n’est pas nouvelle. Objectif : aider les professionnels à optimiser la gestion de leur flotte.

Dans un livre blanc, Alphabet informe les professionnels sur les nouvelles dispositions fiscales et réglementaires qui bornent le segment du véhicule d'entreprise en 2023 - Source Alphabet

Comme il le fait depuis maintenant plusieurs années à la même époque, Alphabet a listé pour 2023 « les nouveautés réglementaires et fiscales qui impacteront la mobilité en entreprise dans les mois à venir. » Cet inventaire, synthétique et pédagogique, est destiné à aider les gestionnaires de flottes automobiles et plus globalement, tous les décideurs, à faire les bons choix au moment de définir la politique de mobilité de leur entreprise et de choisir leurs véhicules.

En préambule de ce livre blanc, le loueur longue durée et spécialiste des mobilités souligne que « la loi de finances 2023 définit la fiscalité des véhicules d’entreprise. Elle est guidée par la loi d’orientation des mobilités (LOM, 24 décembre 2019), ainsi que par la loi climat et résilience du 22 août 2021 ».

CO2 : le malus se déclenche à 123g/km

Le document de 20 pages énumère ensuite toutes les dispositions qui, en 2023 en France, attendent les professionnels à la tête de flottes de VP et de VUL. Alphabet apporte notamment un éclairage sur les bonus et les malus applicables. Il informe aussi les entreprises sur la prime à la conversion, la taxe sur la masse (à partir d’1,9 tonne) et la taxe sur les émissions de CO2 et polluants atmosphériques (ex-TVS).

Le loueur s’attarde également sur les évolutions en termes d’amortissements non déductibles, de TVA ou d’avantages en nature. Enfin, il fait un point rapide sur les zones à faibles émissions (ZFE), sur la loi montagne et sur l’extension des « zones 30 km/h » en ville.

Parmi les enseignements de ce guide, on retient que « la pression sur les véhicules thermiques se renforce encore. Objectif : accélérer la transition énergétique et sortir des énergies fossiles en 2035 », commente Alphabet. L'enseigne constate par conséquent que « les véhicules propres restent largement avantagés, que ce soit à l’acquisition (Bonus) ou à l’utilisation (TVS, règles de circulation…).»

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La filiale du groupe BMW note aussi, et entre autres, que cette année, le malus écologique se déclenche à partir d’émissions de CO2 de 123 g/km (Ndlr : contre 128 g/km en 2022) et s’élève à 50 000 € au-delà de 225 g de CO2 /km. Il rappelle par ailleurs aux responsables de parcs que les véhicules hybrides rechargeables ne sont désormais plus éligibles au bonus écologique.