Poursuivi par Nokia, Mercedes risque la suspension totale des ventes

Inévitablement, l'automobile se rapproche du monde de la téléphonie et de l'informatique, avec le risque d'utiliser des technologies qui pourraient poser problème en matière de protection intellectuelle et de brevets. Nokia, justement, poursuit actuellement Mercedes en justice pour l'usage qui ne serait plus, aujourd'hui, autorisé.

Concrètement, les constructeurs tels que Mercedes font appel aux équipementiers (Continental, Bosch) pour gérer les problèmes de brevets, et indemniser les propriétaires si besoin est. Sauf que pour certains de ces brevets, les règles ont récemment changé : une société baptisée Avanci s'occupe de centraliser toutes les demandes des constructeurs d'utilisation de technologies de diverses entreprises spécialisées (telles que Nokia). Le but était de simplifier le processus d'acquisition des technologies par les constructeurs, en mettant des prix fixes, mais aussi d'assurer des revenus plus importants aux détenteurs des brevs. Par exemple, les marques doivent payer une quinzaine de dollars pour avoir une licence 4G par auto.

Problème : Mercedes n'a pas adhéré au programme de centralisation et veut continuer de faire appel aux équipementiers pour négocier individuellement les tarifs des accès aux brevets et technologies, évidemment à des prix plus avantageux.

Un premier jugement a été rendu courant août et donne raison à Nokia, qui aurait ainsi la possibilité de suspendre les ventes de toutes les voitures Mercedes concernées (autant dire une large partie du catalogue). Mais cela aurait un coût pour Nokia dans le cadre d'une affaire parallèle : la suspension des ventes coûterait entre 5 et 7 milliards de dollars à la firme finlandaise. Bonne nouvelle pour Mercedes, donc, puisque Nokia n'a probablement pas les moyens de s'offrir une telle finalité, d'autant plus qu'un accord à l'amiable avec Mercedes serait préférable.

L'affaire n'est toutefois pas terminée : hier, un nouveau jugement en Allemagne a donné raison à Sharp (une autre société spécialisée), qui pourrait elle aussi demander un bannissement des ventes, contre... 5,5 millions d'euros. La donne n'est plus la même pour Mercedes.

Nokia continue de clamer que Mercedes utilise ainsi ses technologies sans accord et sans passer par la voie désormais traditionnelle de la centralisation, tout en précisant que des offres "raisonnables" avaient été faites à la marque allemande.

Désormais, Mercedes va faire appel, et si l'appel est perdu, il se pourrait bien que Nokia, Sharp et d'autres mettent à exécution la suspension des ventes des modèles à l'étoile. D'autres jugements sont en tout cas attendus d'ici la fin d'année.