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SUV, CO2 : doit-on revoir la gestion des recettes du malus en France ?

Dans Ecologie / Electrique / Autre actu écologie

SUV, CO2 : doit-on revoir la gestion des recettes du malus en France ?

Le système du bonus/malus en France n'a pas été pensé au départ pour générer des recettes. Pourtant, avec une fiscalité toujours plus lourdes, les excédents budgétaires croissent au fil des ans, au point de devenir une vraie source de recettes pour l'Etat. Pour l'expert Nicolas Meilhan, il faudrait désormais penser à revoir la façon dont on se sert de l'argent du malus.

L'an dernier, les recettes totales de la fiscalité automobile en France auraient rapporté près de 4 milliards d'euros selon nos confrères de l'Argus Pro, qui citent un sénateur. Là dedans, il faut compter le malus automobile (plus de 500 millions d'euros de recettes !), mais aussi la TVS (taxes sur les véhicules de société), la taxe sur la puissance fiscale ou encore le malus annuel sur les autos fortement émettrices de CO2. Le problème, c'est qu'une bonne partie de cet argent ne revient pas au secteur des Transports. Les recettes de la TVS (les plus importantes, à plus de 800 millions d'euros), sont reversées... à la Sécurité sociale. 

Un système assez opaque de fonctionnement, qui n'aurait jamais dû être excédentaire. Les recettes du malus en France étaient en effet censées couvrir les dépenses du bonus écologique. Seulement voilà : les ventes de voitures bonusées sont si faibles aujourd'hui que l'excédent du barème ne cesse d'augmenter chaque année. Il faut dire que le nombre de véhicules malussés est en explosion. Le gouvernement français a, au final, acté un système qui mène inévitablement vers une forme de bénéfices... Mais ne pourrait-on pas revoir, aujourd'hui, la façon dont on se sert de l'argent du malus ?

Encourager l'achat de voitures légères

C'est l'idée de Nicolas Meilhan, l'expert d'Energie & Transport, qui rappelle la situation actuelle en Europe : "en moyenne, les SUV consomment entre 15 % et 25 % de plus que les autres voitures, parce qu’ils sont plus lourds et moins aérodynamiques. Or, c’est autant d’émissions de CO2 en plus. Et comme tout le monde veut aujourd’hui rouler en SUV, que ce soit en France où ces modèles représentent 40 % des ventes de voitures neuves, mais également aux États-Unis et en Chine, on en arrive aux mêmes conclusions que l’AIE. En Europe, la hausse des ventes de SUV, combinée à la baisse des ventes de voitures diesel, est l’une des raisons pour lesquelles les émissions de CO2 ne baissent plus depuis trois ans. Certains acheteurs se sont tournés vers de gros SUV équipés de moteurs essence, et non plus diesel comme cela était le cas auparavant. Ce double phénomène a alors eu pour effet de faire croître les émissions de CO2".

Que faire, alors ? "Il faut redistribuer le malus des acheteurs de voitures lourdes aux acquéreurs de voitures plus petites et légères". Un simple fait de bon sens qui n'a visiblement jamais traversé l'esprit des politiques, trop occupés à se concentrer sur la seule valeur de CO2 retenue au test d'homologation. C'est ainsi qu'une Renault Twingo peut se retrouver malussée quand un Tesla Model X est neutre, et pouvait même prétendre à un bonus conséquent. Mais lequel des deux a le plus fort impact environnemental ? 

S'il fallait rendre à nouveau le barème du bonus/malus à l'équilibre, l'Etat pourrait alors piocher dans les recettes généreuses de la fiscalité (malus, TVS, taxe puissance fiscale...) pour encourager largement les Français à opter pour des véhicules plus légers, et de facto moins gourmands. Ce serait, peut-être, un levier immédiat et "facile" de transition écologique en attendant d'autres avancées dans la voiture électrifiée.

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Commentaires (251)

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Tout en douceur... Comme le prix des cigarettes

Par

Plus léger, moins gourmand.... pas. toujours vrai. il faut le moteur la puissance le couple adapter au gabarit de l auto.

Par

Question pour Caradisiac, pourquoi dès qu'il y a un article négatif sur l'automobile en général, l'image de la voiture qui est choisie pour illustrer vos articles sont systématique une RENAULT ? Simple remarque depuis plusieurs articles.

Par

encourager l'achat de voitures électriques par défaut lourdes tout en encourageant l'achat de voitures légères, y a qu'en France qu'on peut avoir de tels raisonnements.

à quand des gens qui réfléchissent ?:bah:

Par

Super intelligent votre article !!!!!!

Et quand on est 5 dans une famille, on s entasse dans une citadine ? Quid des gens qui ont besoin de tracter ? Vous allez leur dire qu'ils faut qu'ils revendent leur remorque, bateau, chevaux caravane.

Dsl, mais la votre article est complètement à côté des réalités !

Par

"C'est ainsi qu'une Renault Twingo peut se retrouver malussée quand un Tesla Model X est neutre, et pouvait même prétendre à un bonus conséquent. Mais lequel des deux a le plus fort impact environnemental ? "

C'est une évidence entre une auto qui va avoir besoin d'un baril de pétrole par 100km contre une qui n'a besoin que de notre l'électricité décarbonnée...

Encore une phrase putaclic d'un journaliste qui n'a pas compris grand chose à ce qu'est l'énergie, le marché automobile (le client d'une citadine n'est pas client d'un mastodonte de 5m) mais qui aime bien mettre le feu au poudre pour avoir son quota de commentaires et la prime qui doit aller avec...

Pour revenir à l'article, l'excédent du malus doit revenir aux véhicules qui ne consomment pas de carburant fossile, pour que les constructeurs investissent massivement dans cette filière afin d'amortir les coûts de R&D et d'indus plus facilement, pour les inciter - par la concurrence - à faire progresser les technos de charge, de batterie, etc...

Il pourrait aussi aller dans l'aide à l'installation de photovoltaïque pour tout acheteur d'un VE, afin de soulager au maximum le réseau électrique.

Mais bon, nos politiques sont trop contents de voir cette manne financière combler les brèches des défaillances de notre pays...

Comme les recettes des radars qui ne servent pas beaucoup à la l'amélioration de notre réseau routier (suppression des passages à niveau par exemple...)

Par

En réponse à Chris-Tof

Super intelligent votre article !!!!!!

Et quand on est 5 dans une famille, on s entasse dans une citadine ? Quid des gens qui ont besoin de tracter ? Vous allez leur dire qu'ils faut qu'ils revendent leur remorque, bateau, chevaux caravane.

Dsl, mais la votre article est complètement à côté des réalités !

Il y a toujours le choix des berlines spacieuses, exemple: octavia, insigna 2 etc..

Par

"Certains acheteurs se sont tournés vers de gros SUV équipés de moteurs essence, et non plus diesel comme cela était le cas auparavant. Ce double phénomène a alors eu pour effet de faire croître les émissions de CO2".

Et ça continue avec les hybrides.....mais il faudra encore quelques années avant que "les experts du transport" ne s'en rendent compte!:bah:

Par

En réponse à corbionax74

Plus léger, moins gourmand.... pas. toujours vrai. il faut le moteur la puissance le couple adapter au gabarit de l auto.

tout a fait d'accord sur ton com.

dans cet article il est dit que c'est de la faute aux SUV, c'est pas bien et moteur essence pas bien non plus !

pourquoi pas ....

si je part sur son résonnement, je veux acheter une voiture avec 5 vraies places et j'avais a l'idée un ... Tiguan TSi, je lis cet article débile et je me dis : ben non je vais pas acheter un SUV alors je prend une Passat TDI (parce que je suis un peut écolo!) et qui fait le même poids que Tiguan

bon, j'ai pris WV au Hazard, ça marche avec toutes les marques car les SUV ne sont pas fondamentalement plus lourd seul le CSx varie

Par

Sérieux, il y en a qui ont cru que ça ne devait pas générer de recettes... S'il y a trop de recettes, il suffit de baisser le montant du malus, c'est plutôt l'inverse qu'il se passe depuis 2 ans.

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