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Le Sénat s'oppose au malus au poids

Le Sénat s'oppose au malus au poids

Sans surprise, le Sénat a retoqué le malus au poids. Mais le gouvernement devrait le réintroduire lors du vote final de la loi de finances 2021.

Dans le cadre de l'élaboration de la loi de finances 2021, le Sénat a supprimé le malus au poids. Les sénateurs ont adopté un amendement qui avait été présenté par le rapporteur général du budget Jean-François Husson (LR). Ce dernier a jugé la mesure "mal venue au moment où avec la crise sanitaire la filière est en pleine restructuration" et doit faire face à "un effondrement des ventes".

Le débat a toutefois été loin d'être unanime au Sénat, à majorité à droite. Du côté des socialistes et des écologistes, on a défendu une mesure plus sévère, avec un abaissement du seuil de déclenchement de ce deuxième malus, car la proposition du gouvernement n'est pour eux "pas suffisamment" ambitieuse "pour répondre à l'objectif fixé : limiter le nombre de SUV".

Le gouvernement a fait voter à l'Assemblée un amendement qui prévoit l'instauration d'un malus au poids au 1er janvier 2022 à partir de 1,8 tonne, en excluant les électriques et hybrides rechargeables. Jean Castex, Premier Ministre, avait fini par donner raison à la ministre de la Transition Écologique Barbara Pompili, qui défendait déjà cette mesure en tant que député en 2019. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie, s'y était pourtant montré opposé à la rentrée.

La suppression du malus au poids par les sénateurs ne devrait pas faire long feu. Le gouvernement devrait le réintroduire via l'Assemblée et le faire passer lors du vote final de la loi de finances 2021. Ce sera pour lui l'occasion d'appliquer une mesure proposée par la Convention Citoyenne pour le Climat, même si dans les rangs de cette dernière, on s'agace du détricotage de leurs propositions. La Convention avait proposé un malus au poids dès 1,4 tonne.

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