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Paris - Voies sur berge : la justice annule la piétonnisation… et alors ? (vidéo : la réaction des politiques et des Parisiens)

Dans Economie / Politique / Politique

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Paris - Voies sur berge : la justice annule la piétonnisation… et alors ? (vidéo : la réaction des politiques et des Parisiens)

Quelles seront les suites de la décision rendue ce mercredi par le tribunal administratif de Paris, et qui annule de fait la décision de piétonniser les voies sur berge dans la capitale ? Les voitures pourront-elles très vite y faire leur retour ? Premiers éléments de réponse avec Caradisiac.

Coup de théâtre ce mercredi : comme annoncé plus tôt sur Caradisiac, le tribunal administratif de Paris a décidé d'annuler la fermeture à la circulation automobile des voies sur berge, dans la capitale. Concrètement, cela veut dire quoi ?

1 - Est-ce qu'on peut s'attendre à une reprise rapide de la circulation automobile ? En théorie, oui !

"En théorie, la décision du tribunal administratif est en effet applicable immédiatement", analyse pour nous l'avocate Caroline Tichit. "Les voitures devraient donc normalement pouvoir revenir très vite" sur cette voie de la rive droite de la Seine.

"La ville est tenue de prendre les mesures qui s'imposent pour arriver à la meilleure exécution possible de cette décision", nous confirme de son côté un porte-parole du tribunal administratif. Une décision qui oblige en clair "la ville à faire comme si sa décision de piétonnisation [en vigueur depuis septembre 2016, NDLR] n'avait jamais existé".

2 - La décision par la mairie de Paris de faire appel n'y change-t-elle rien ? En théorie toujours, oui !

"Une décision administrative n'est en effet pas suspensive", justifie Maître Tichit. Cela signifie que même si la maire de Paris, Anne Hidalgo, décide de faire appel, comme elle l'a d'ores et déjà annoncé en cette fin de journée, cela ne permet pas de suspendre et donc de repousser l'application du jugement rendu ce mercredi. Celui-ci doit s'appliquer, dans l'attente du résultat de cet appel.

3 - Les automobilistes parisiens et franciliens sont-ils assurés de pouvoir reprendre rapidement le chemin des voies sur berge ? Non, ce n'est pas encore évident…

"Nous avons décidé de faire appel de cette décision et de prendre sans attendre un nouvel arrêté de piétonisation", a annoncé Anne Hidalgo, au cours de sa conférence de presse donnée en fin de journée. Tout cela pour ne pas avoir à rouvrir la voie Georges-Pompidou à la circulation des véhicules motorisés et maintenir la piétonnisation de cette voie, entre les tunnels des Tuileries et de Henri IV. Faisable, pas faisable ? A moins d'une fronde chez des élus de la majorité parisienne, la maire de Paris peut en effet relativement rapidement reprendre une nouvelle délibération et un nouvel arrêté en ce sens.

4 - Les opposants à cette mesure disposent-ils de recours ? Cela dépend…

Dans le cas où un nouvel arrêté serait pris par Anne Hidalgo pour maintenir cette fermeture aux voitures, ses opposants n'auraient d'autre choix que de saisir à nouveau la justice administrative, comme ils l'ont fait à l'origine de la décision du jour. Rebelote : ils pourraient compter sur une réponse dans un délai de près de deux ans…

Dans le cas où aucun nouvel arrêté ne serait pris, la mairie de Paris n'aurait d'autre choix que d'exécuter le jugement rendu ce jour. Et si tel ne devait pas être le cas, les opposants à Anne Hidalgo pourraient saisir ce que l'on appelle "les juges de l'exécution". Si la maire fait alors bien appel, ce serait également devant la Cour d'appel, qu'ils auraient à engager cette procédure. "En règle générale, la demande ne peut pas être présentée avant l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la notification du jugement ou de l'arrêt", précise le tribunal administratif de Paris sur son site Internet.

Conclusion : la guéguerre parisienne autour de la voiture est loin d'être terminée !

Commentaires (34)

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Par

Bonsoir, juste un petit aparté. Caradisiac nous mets deux articles coup sur coup sur l'annulation de l'interdiction de circulation sur les berges droite de Paris. Deux articles également sur la nouvelle V60. Vous ne pouvez pas vous mettre d'accord entres vous pour ne sortir qu'un seul article de qualité plutôt que deux "dépêches" et toujours rien, aucun article sur les photos fuité de le nouvelle peugeot 508. Pour un site d'actualité sur l'automobile ça craint franchement.

Par

dis donc c animé sur Paris ...

Par

c'est un peu ridicule, mieux vaut laisser ce passage aux "spad" et au piétons qui auront là une voie de circulation rapide pour eux plutôt que de vouloir remettre des bagnoles qui ont eux déjà trouvé des trajets de détour :oui:

Anne c'est une tarte mais ne soyons pas tartes aussi :wink:

Par

Heureusement qui reste la Seine pour les mec a pince. Ça permet même de ce lavé

Par

En réponse à matrix71

Heureusement qui reste la Seine pour les mec a pince. Ça permet même de ce lavé

Et ce gratuitement :oui: un lifestyle qui correspond a certains, lavage gratuit, internet ultra low cost, pipas premier prix venu de turquie, :bien:

Par

C'est le "No High Cost" :roi:

Par

pour l'instant pas de pietons ni de voiture sur les voies sur berges..

çà attendra la décrue.

sinon effectivement grosse bataille judiciaire.

entre anne hidalgo et valérie pécresse..

qui va payer les rapports; commissions ;enquétes etc?

Par

Tiens, un article anti-Hidalgo. Ça nous change, dites donc.

Toujours rien sur la nouvelle 508, sinon ?

Par

En réponse à foliedouce31

pour l'instant pas de pietons ni de voiture sur les voies sur berges..

çà attendra la décrue.

sinon effectivement grosse bataille judiciaire.

entre anne hidalgo et valérie pécresse..

qui va payer les rapports; commissions ;enquétes etc?

En effet vu la montée des eaux c'est des mecs qui crawlent les pieds touchant le sol, ça s'appelle du "phocrawl" :oui: spécialité parisienne qui permet de faire tout de trajet de la seine à travers la capitale et ce en moins de deux heures :coucou:

Par

En réponse à Profil supprimé

Commentaire supprimé.

*soumise

attention aux erreurs d'orthographe dans les spams.

sinon la nouvelle 508

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